# -*- mode: fundamental; srcfile: /stidi/epc52/moses/@lng.epue52moses.fr.txt; coding: utf-8 -*- # Time-stamp: <2010-05-13 01:47:08 phm> lab = Moïse lfol = moise tit = Moïse et la Brevetabilité sut = Les Dix Exclusions et le Vol avec un Effet Éthique Ultérieur des = Les lois fondamentale de la société humaine souvent resemblent aux Dix Commandements: Tu ne doit pas ... Des autres exemples sont: les règles d'ascese des Bouddhistes, les cataloges des droit de l'homme et ... la listes de non-inventions dans l'article 52 de la Convention sur le Brevet Européen. (top ! +intro+) (intro /proc+linioi/ ! Aucun de ces cataloges ne prétend d'être complèt. Pour suivre les règles il ne suffit jamais de observes litéralement les interdictions. Une interprétation litérale peut aboutir a des contradictions et du phariséisme. Pour suivre une véritable voie de vertu, on a besoin d'une théorie de l'$(e:activité vertueuse). Dans le cas de la CEB cela est la théorie de l'$(e:invention technique). Cette théorie n'est pas necessairement de validité éternelle. Mais pendant que les paradigmes changent et les vieux testaments sont remplacé par les nouveaux testaments, les exclusions fondamentales doivent perdurer, est le clerus doit les soutenir par une théorie systématique adaptée a ce besoin. Nous voudrions comparer ici comment les haut-prètres du système de brevets européen ont achevé leur mission en comparaison avec les successeurs de Moses. ) kws = Fondation pour une Infrastructure Informatique Libre, Brevets logiciels, propriété intellectuelle, propriété industrielle, PI, PI2, biens immatériels, droit des biens immatériels, méthodes mathématiques, méthodes d'affaires, Règles d'organisation et de calcul, invention, inventions mises en oeuvre par ordinateur, inventions pouvant êtres mises en oeuvre par ordinateur, inventions relatives aux logiciels, inventions mise en oeuvre par logiciel, brevet logiciel, brevets d'ordinateur, brevets d'information, invention technique, caractère technique, technicité, technologie, ingénierie logicielle, caractère industriel, brevetabilité, droit de brevet matériel, droit d'usage, inflation des brevets, open source, concurrence, office des brevets, Direction Générale du Marché Intérieur, mouvement des brevets, la famille des brevets, implantation des brevets, loi sur les brevets, avocats en brevets tit = Moses, les Dix Exclusions de la Brevetabilité et le "vol avec un éffet éthique supplémentaire" #EOF