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OpenMarket accuse Intershop de contrefaçon de son Système de Vente en Réseau
Journee de l'Union Bananiere

Le 9 janvier 2001, Open Market attaque en justice Intershop, la plus grosse société d'applications de ventes en ligne basée en Allemagne, pour avoir violé ses brevets sur un système de ventes en réseau sur le marché américain. Concurremment, OpenMarket a obtenu l'accord de l'Office Européen des Brevets sur quelques uns des mêmes brevets.
Le processus décrit dans l'invention inclut, notamment, des sessions clients-serveurs sur Internet mettant en jeu des fichiers hypertextes. Dans l'environnement hypertexte, un client voit un document transmis par un serveur de contenu à l'aide d'un programme standard connu sous le nom de navigateur. Chaque document ou page hypertexte contient des liens vers d'autres pages hypertextes que l'utilisateur peut sélectionner pour les atteindre. Quand un utilisateur sélectionne un lien assujetti à un fichier de contrôle d'accès, le serveur soumet la requête à un serveur secondaire qui détermine si le client possède l'autorisation adéquate ou un compte valide. À l'issue de cette vérification, l'utilisateur reçoit un identifiant de session qui lui permet d'accéder au fichier demandé ainsi qu'à tout autre fichier dans le même domaine de protection.
Deux de ces brevets ont aussi été déposés auprès de l'Office Européen des Brevets :
  1. EP0803105
  2. EP0803105
Cette attaque contre Intershop a été lancée après un changement de stratégie commerciale de celle-ci consécutif à de lourdes pertes sur le marché américain.

Gregory Aharonian écrit, à ce propos, 2001/01/12, sur la liste de diffusion patents:

En ce qui concerne OpenMarket, cela fait déjà quelques années que la société possède ces brevets et qu'elle n'en a pas tiré grand partie. Je la soupçonne d'avoir contacté quelques sociétés pour leur proposer une transaction sur la base de droits de licence réduits et d'avoir coupé court à ces tractations lorsque ces sociétés ont opposé un bon nombre d'antériorités qui auraient pu invalider les brevets.
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© 2005/01/06 (2001/01/16) Groupe de travail
version française 2003/09/14 par Michèle Garoche