Musée d’Horreurs des Brevets Logiciels Européens

Une base de données de ces monopoles sur des problèmes de programmation que l’Office Européen de Brevets accorde en grande nombre contre le droit positif, et sur lesquelles il informe le public insufisament. Le group de travail FFII essaye de selectionner les brevets logiciels, les rendre mieux accessibles et de montrer leur éffets sur le developpement de logiciels.

Base de Données et Exemples
Comment lire les descriptions de brevet
Suggéstions pour lire

Base de Données et Exemples

Statistiques des Brevets Logiciels de l'OEB:: Nous essayons de créer des listes tabulaires des brevets sur des tâches de programmation pour l'ordinateur universel que l'Office Européen de Brevets a accordés en contradiction avec le droit positif. Pour des raisons exposées ci-dessous, il est difficile d'en trouver le nombre exact, mais il semble que l'OEB a accordé au moins 30000 brevets sur des problèmes de programmation.
Brevets Logiciels Européens: Documentation Détaillée:
Brevets Logiciels Européens: Quelques Échantillons:: En furetant un peu dans nos archives de brevets logiciels, nous avons trouvé ces exemples impressionnants. Ils ont été choisis à peu près par hasard et représentent le standard de technicité et d'inventivité appliqué par l'OEB. S'il y a quelque chose de spécial dans ces exemples, c'est le fait qu'ils peuvent assez facilement être rendu compréhensibles pour le grand public.
Brevets Logiciels en Action:: Ces dernières années, de plus en plus de cas de contentieux de brevets ont été médiatisés. Mais ce n'est que la partie émergée de l'iceberg. La plupart des SSII et des développeurs de logiciels sont menacés hors cours de justice et le silence fait partie intégrante de ces accords hors cours. De nombreux projets sont arrêtés ou ne sont pas démarrés car leur champ est pavé de brevets. Il est difficile de documenter les voies de développement bloquées. Nous essayerons de le faire ici.

Comment lire les descriptions de brevet

Une déscription de brevet consiste en

revendications
déscription en détail

Les revendications disent ce qu'on vous interdit de faire. Chaque revendication décrit une classe d'objets interdits. La déscription vous aide a interpreter les revendication. Elle doit rendre le spécialiste moyen capable de reproduire l'"invention" sans devoir inventer des choses lui même. Malheureusement les déscriptions OEB ne continennent pas d'implémentation de référence, et la parti difficile est laissée au programmeur. De cet aspet aussi on pourrait contester la validité de la plupart de brevets logiciels.

Dans les descriptions de brevets il y a beaucoup de bruit superflu comme "reservation de plusieurs bloques de mémoire pour une variables dans un appareil de mémoire". Ces chose servent peut-être a faire semblant qu'il s'agisset d'un objet "technique" mais aussi de préparer les lignes de défense en cas de contentieux. Dans tout cas le lecteur moin intéressé en matière juridique doit apprendre a ignorer ce type de bruit.

Suggéstions pour lire

Richard Stallman -- The Anatomy of a Trivial Patent: Montre comment les descriptions de brevets logiciels sont plein de bruit inutile qu'on doit ignorer. Or Stallman n'explique pas les raisons juridiques derrière ce phénomène.
Dr. Swen Kiesewetter - Köbinger 2000: Über die Patentprüfung von Programmen für Datenverarbeitungsanlagen: Un examinateur de l'Office Allemand de Brevets montre pour quoi les brevets logiciels sont comme ils sont et quels sont les dangers d'un brevetage directe des logiciels [ en tant que tels ]. Une traduction anglaise est disponible.
Pourquoi les brevets logiciels sont-ils si triviales?: Les brevets logiciels sont en général caractérisés par de revendications triviales et larges. Les raisons doivent etre cherchées dans les système de brevets lui même et ne pas dans les insuffisances du processus d'examen. D'un coté, la condition de "inventivité" est difficile a définir et a ne pas être tué par une formalisation des procédures. De l'autre coté, en introduisant les brevets logiciels, les courts ont tué le seul obstacle restant sur la route a la trivialité totale: la condition de caractère technique / physique / empirique.
BountyQuest: We Offer Rewards For Knowledge: Un musée d'horreurs de brevets logiciels américains qui offert des prix pour ceux qui casses des brevets existants en fournissant des preuves d'art antérieure.