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Brevets Logiciels
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  + prise de contrôle d'un ordinateur par un autre
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  + tarification dynamique
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  + prise de contrôle de plusieurs ordinateurs à l'aide de signaux linguistiques
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  + feedback par défaut
  + configuration réseau intuitive
  + système de bourse sur Internet
  + visualisation complète dans une petite fenêtre
  + système de fichiers pour éléments de sauvegarde flash
  + caddy électronique
  + compression de données dans les communications mobiles TCP
  + traduction d'une langue naturelle en langue formelle pour interroger des bases de données à l'aide de parseurs et de tableurs
  + visualisation d'un processus
  + distinction entre les blocs de mémoire utilisés et non utilisés pour traiter les fautes d'allocation dans le cadre d'un système de cache
  + transmission de requêtes de compression
  + fabrication de listes de courses à partir de recettes de cuisine pour augmenter les ventes dans un supermarché
  + apprentissage des langues par comparaison entre les paroles de l'élève et celles du professeur
  + examens programmés
  + intégration de données contextuelles
  + interprète virtuel
  + héritage d'objets CORBA
  + tarification dynamique
  + parefeu
  + Commerce sécure par téléphone mobile
  + cuisson programmée
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  + menus en 3D
  + ATT patent on "single-object file naming conventions"
  + Frais de Lecture
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Signature digitale avec informations supplémentaires d'authentification

In a system like PGP/GPG, add extra authentication info from a certifier into the signature and you will be infringing on this patent, no matter how your crypto algorithms work. Although the main claim after examination is very long and detailed, it is just as broad as it was before examination, because most of the added information is redundant. It follows from the problem that is owned by this patentee.

->Commission Européenne veut
Brevetabilité Sans Limites!
Propos redigé par BSA
->Contre-Propos
->Propositions de mesures

dépôt de brevet (A):
Revendications, désciption et résumé
version accordée (B1):
L'OEB publie le brevet final en une collection de fichiers graphiques. Pour les rendre plus lisibles, nous les avons réunis dans un seul gros fichier PDF et les reduisons a un fichier texte.


http://swpat.ffii.org/brevets/echantillons/ep328232/index.fr.html
© 2003/01/12 (2000/12/18) Groupes de travail
version française 2000/12/25 par PILCH Hartmut
  
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[ Brevets Logiciels Européens: Quelques Échantillons | diagnostic médical automatique | prise de contrôle d'un ordinateur par un autre | attraper un virus | tarification dynamique | signature digitale avec informations supplémentaires d'authentification | Computer system and method for performing multiple tasks | transformation des noms de fichiers | prise de contrôle de plusieurs ordinateurs à l'aide de signaux linguistiques | serveur web dynamiquement extensible | feedback par défaut | configuration réseau intuitive | système de bourse sur Internet | IBM method and computer program product for displaying objects from overlapping windows | système de fichiers pour éléments de sauvegarde flash | caddy électronique | compression de données dans les communications mobiles TCP | traduction d'une langue naturelle en langue formelle pour interroger des bases de données à l'aide de parseurs et de tableurs | visualisation d'un processus | distinction entre les blocs de mémoire utilisés et non utilisés pour traiter les fautes d'allocation dans le cadre d'un système de cache | transmission de requêtes de compression | fabrication de listes de courses à partir de recettes de cuisine pour augmenter les ventes dans un supermarché | apprentissage des langues par comparaison entre les paroles de l'élève et celles du professeur | examens programmés | intégration de données contextuelles | Méthode pour Soutenir l'Interaction entre deux Unités | héritage d'objets CORBA | Groupement binaire de données | amélioration de sécurité de réseaux par coupure physique d'un ordinateur intermédiaire des deux cotés en alternance | Commerce sécure par téléphone mobile | machine a fabriquer le pain perfectionnée et système de codage associé | information-controlled drug infusion | Adobe Patent on Tabbed Palettes | ATT patent on "single-object file naming conventions" | Frais de Lecture ]