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Achat 1-Clic

Amazon (librairie en ligne) a reçu un brevet américain sur la réduction de la nécessité de saisir des données lors de commandes répétées sur un réseau tel le WWW. Fort de ce brevet, Amazon a déposé une requête en injonction contre une librairie en ligne concurrente. En septembre 1998, Amazon avait déposé une demande de brevet similaire auprès de l'EPO sous le numéro EP0902381 sous le titre "Méthode et système de placement d'un ordre d'achat via un réseau de communications". Lors d'un rapport d'enquête publié par l'EPO, ce brevet avait déjà déclenché une tempête de protestations aux USA. Ceci avait conduit à la découverte d'antériorité incluant des brevets similaires qu'Amazon aurait pu contrefaire. L'EPO avait conclu que la méthode d'Amazon était en principe brevetable, mais avait publié la liste des antériorités dans un rapport d'enquête en 2001. Amazon avait alors décidé de scinder le brevet en deux. L'un de ceux-ci, dénommé Méthode simplifiée de commandes d'articles via Internet, a été accordé par l'EPO en mai 2003 sous le numéro EP0927945. L'autre est toujours en suspens.

Amazon 1Click: Amazon's application for a patent on its One-Click Shopping method at the EPO. The application reached the third stage of examination (A3), i.e. it was recognised as referring to a patentable invention and a full novelty examination was conducted. In 2001 the patent application was split into two new applications, of which one was granted and one is still pending.
OpenTV Claims 1-Click Patent
United States Patent 5,819,034 Joseph , et al. October 6, 1998, assigned to Thomson
Software Patent Case Study: Amazon: Documents sur le brevet 1-Clic d'Amazon (un parmi d'autres cas célèbres) rassemblés par un groupe d'étudiants en informatique à l'université de Stanford.
Freeman 2000: Amazon.com: No earnings, but plenty of lawyers: L'auteur de l'article s'inquiète du fait que le cas Amazon pourrait déclencher une discussion sur la réforme du système de brevets tendant à réduire le nombre d'années pendant lequel un brevet couvrirait un logiciel ou une méthode commerciale, telle 1-Clic ; en effet, le système judiciaire américain a déjà accordé un grand nombre de brevets dont la période de validité n'est que de 20 ans. Jeff Bezos d'Amazon a proposé de faire une distinction entre les différents types de brevets, mais l'auteur de l'article rétorque qu'Internet ne doit pas constitué une exception et que toutes les décisions doivent être prises par une cour de justice et non par le législateur. Cet article a été repris par certains juristes spécialisés en matière de brevet pour étayer leur argumentation.
Derwent/Poynder 2000: Software Patent Controversy: Article instructif au sujet de la controverse 2000 sur la brevetabilité des logiciels et les récents cas qui y ont contribué.
Pinpoint sues Amazon over collaborative filtering: Collaborative filtering, best known in the form of "People who liked/bought this also liked/bought that", is widely used in the e-commerce world. Pinpoint Incorporated, a patent litigation startup company whose activity has so far been confined to the US, holds several US patents on the use of collaborative filtering for different purposes. On July 18th 2003, Pinpoint filed a lawsuit against Amazon.com, alleging violation of several of its patents.