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Brevets logiciels > Recensements > Digital Dilemma 2000 > Bessen & H 2003/05 > CEC/ETLA 2002 > Tang, A & P 2000
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| CEC/ETLA 2002 | Tang, A & P 2000 | IPI 2000 | |
Tang, Adams, Paré 2000: Protection par Brevet des Programmes Logiciels
Étude sur les Brevets Logiciels effectuée par des chercheurs britanniques à la demande de la Direction Générale pour les Entreprises de la Commission Européenne. Les résultats de cette étude sont partiellement fondées sur le projet ESRCIP (voir ci-dessus). Son propos est de découvrir comment les PMEs de logiciels traitent des droits sur la Propriété Intellectuelle en général et des brevets en particulier, combien utiles sont les brevets pour elles et ce qui peut être fait pour augmenter la prise de considération des brevets. L'étude a trouvé que nous ne sommes pas dans une "ère pro-brevet" mais plutôt dans une "aire pro Droits de Propriété Intellectuelle", et que les brevets logiciels ne sont pas beaucoup appréciés des PMEs et probablement pas d'une très grande aide pour elles.
